SAVIGNY EN TERRE PLAINE La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. SEPEAUX SAINT ROMAIN Subventions. THORY SUBLIGNY FONTAINE LA GAILLARDE PONTAUBERT COULANGERON HAUTERIVE BASSOU VILLIERS VINEUX MOUTIERS ... le Conseil départemental du Finistère a souhaité faire écho, à son niveau, à cette prise de conscience internationale et agir sur les injustices, les souffrances et œuvrer TREIGNY PERREUSE SAINTE COLOMBE PERRIGNY VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE TOUCY VIVIERS Mon Conseil départemental. CHEVANNES BAGNEAUX MONT SAINT SULPICE VAUMORT MEZILLES CARISEY Le Département de la Somme propose aux particuliers, associations, professionnels et collectivités locales des dispositifs d'aides dans de nombreux domaines d'action tels que le sport, la culture, l'économie, le social, l'aménagement du territoire. Cerfa n° 12156*05 -  Ministère chargé de la vie associative. La date limite de retour du dossier … ANCY LE LIBRE GIROLLES STIGNY MOLOSMES PREGILBERT VILLEROY PIFFONDS CHAMPIGNY COUTARNOUX CHAMPS SUR YONNE THIZY COULANGES SUR YONNE LES ORMES NITRY MONTACHER VILLEGARDIN PASSY BOEURS EN OTHE MAILLY LE CHATEAU PIERRE PERTHUIS SENS TISSEY : … Le Conseil départemental a voté, le 29 avril 2020, la mise en place d'un fonds de soutien exceptionnel pour les associations dont l'activité est affectée par la crise sanitaire du Covid-19. BRANCHES VERLIN Conserver le nom initial du fichier de demande de subvention et ajouter un suffixe si nécessaire (nom de votre association ou de votre projet par exemple). LEZINNES SAINT LOUP D'ORDON VILLETHIERRY CHAILLEY FOURNAUDIN SAINTE VERTU SENAN CHAMPIGNELLES Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. BONNARD MENADES ), Confier des archives privées aux archives départementales, Conseil Départemental de l'Yonne - 16 – 18, boulevard de la Marne - 89089 Auxerre Cedex - Tél : 03 86 72 89 89. BERNOUIL CHASTELLUX SUR CURE VOISINES APPOIGNY Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de limitation aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant par écrit au Délégué à la protection des données (DPD) du Département de la Charente à l'adresse suivante : consulter les appels à projets en cours. VINCELLES LUCY SUR YONNE GIVRY BAON GRIMAULT COURTOIN CHAMVRES SAUVIGNY LE BEUREAL VILLY GERMIGNY CHEU Dernière modification le 15/07/2019. COURTOIS SUR YONNE OUANNE Pour plus de précisions ou toute question sur le dépôt de votre dossier en ligne, vous pouvez adresser un courriel à subventions@departement13.fr Les dates Les associations peuvent déposer leurs demandes 2021 à partir du LUNDI 7 SEPTEMBRE 2020 jusqu’à la date limite du MERCREDI 13 JANVIER 2021 (Hors modification éventuelle indiquée par la collectivité). DIGES DISSANGIS Bienvenue sur le portail de gestion des demandes de subventions du Département de la Somme. Le présent dossier constitue une demande de subvention et n’engage pas le Conseil départemental à lui donner une suite favorable. SAINT MAURICE LE VIEIL VILLENEUVE LA GUYARD SAINT MAURICE AUX RICHES HOMMES AUXERRE Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Afficher le thème Formalités administratives d’une association, Afficher le thème Fonctionnement d’une association, Afficher le thème Financement et fiscalité d’une association, Afficher le thème Associations spécifiques et fondations, Accueil associations >Services en ligne et formulaires >Association : demande de subvention. ANNAY SUR SEREIN ⚠️ Crise Covid-19 : Fonds de soutien exceptionnel du Département aux associations de Tarn-et-Garonne. IRANCY SAINTS EN PUISAYE LICHERES PRES AIGREMONT LALANDE TALCY SAINT MARTIN SUR ARMANCON PISY CRY SUR ARMANCON BEAUVILLIERS QUENNE AUGY LA BELLIOLE LEVIS La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. LIXY ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SÉCURITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la SOLIDARITÉ, ◊ Demande de subvention dans le domaine du SPORT, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l'ÉDUCATION, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la JEUNESSE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de la CULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’AGRICULTURE, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’ENVIRONNEMENT, ◊ Demande de subvention dans le domaine du TOURISME, ◊ Demande de subvention dans le domaine de l’HABITAT, ◊ Demande de subvention dans un AUTRE DOMAINE, Le fonctionnement du Conseil Départemental, Consultation des archives numérisées de l'Yonne, Yonne-Routes : vos conditions de circulation sur le réseau Routier Départemental, Suivi des chantiers du Conseil Départemental, Trouver une assistante maternelle près de chez soi, Président du Conseil Départemental de l'Yonne, APA : Allocation Personnalisée d’Autonomie, PCH : Prestation de Compensation au Handicap, Guide des Aides aux territoires du Conseil Départemental, Assistance technique aux communes, intercommunalités et syndicats, Service d’Animation Territoriale Eau Potable (SATEP), Service d'Appui Technique aux Exploitants de Stations d’Épuration (SATESE), Retrouver les prévisions pour le département, Le Conseil départemental présent à vos côtés tout au long de votre vie, Aide à l'installation des médecins dans l'Yonne, Transports des élèves en situation de handicap, Vos conditions de circulation sur les Routes Départementales, Agence Technique Départementale de l’Yonne ATD 89, Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E. Tout dossier de demande de subvention doit être adressé par voie postale à : Monsieur le Président du Conseil Départemental Hôtel du Département 6 place de la Révolution Française 90020 BELFORT Cedex Réservé à l’administration MONTHOLON NEUVY SAUTOUR SAINT MARTIN DES CHAMPS SAINT PRIVE ARTHONNAY ARMEAU Dossier a retourner à Monsieur le Président du Conseil départemental des Landes (Veillez à préciser la Direction concernée) Hôtel du Département - 23, rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex Tél. PASILLY GRON FLOGNY LA CHAPELLE SERMIZELLES Les formulaires de demandes de subvention 2021 sont disponibles et à renvoyer avant le 30 novembre 2020. THORIGNY SUR OREUSE LIGNY LE CHATEL Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. SAUVIGNY LE BOIS BEAUVOIR SAINT AUBIN SUR YONNE ASQUINS VILLEPERROT GUILLON TERRE PLAINE VERMENTON Pour exploiter les formulaires de façon optimale, il est conseillé d'utiliser un lecteur de fichiers PDF récent. Vous pourrez ensuite le remplir à votre convenance, le conserver, le transmettre. Javascript est désactivé dans votre navigateur. DEUX RIVIERES ARGENTENAY FONTENOY DEMANDE DE SUBVENTION : ANNEE 2021 NOUVELLE ACTION RENOUVELLEMENT MONTANT SOLLICITE EN €1 LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPÉRATIVEMENT AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AVANT LE 31/10/2020 DATE LIMITE DE DÉPÔT L’organisme présente sa demande d’aide départementale en renseignant toutes les rubriques de la fiche de renseignements (I). VINCELOTTES VERGIGNY AVALLON VASSY SOUS PISY Le Conseil départemental Sport Culture Insertion / RSA ... Demande de subvention - Association (.pdf - 380,41 ko) Contact(s) Conseil départemental du Finistère. FLEYS Les missions du Conseil Départemental Le fonctionnement du Conseil Départemental Informations budgétaires et financières Recueil des actes administratifs L'Administration départementale Agenda Ventes immobilières Demandes de subvention 2021 Subventions versées aux associations L'Yonne COURSON LES CARRIERES LA CELLE SAINT CYR VALLERY CHAUMOT VILLECHETIVE VILLEBLEVIN VILLENEUVE LA DONDAGRE Un compte rendu financier doit être déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée. Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. FONTAINES MERE 32 boulevard Dupleix - CS29029 29196 Quimper cedex. SAINT MAURICE THIZOUAILLE JOUY GISY LES NOBLES LES BORDES LAIN NAILLY Effectuez en ligne une demande de subvention. Ce nouveau service vous permettra si besoin de compléter votre dossier et de gérer vos informations rapidement. BEAUMONT Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). Lettre de demande de subvention adressée au Président du Conseil Départemental du Tarn Lettre de demande de subvention adressée à la Présidente de Région Devis des travaux (Photocopies), ou offre de l’entreprise sélectionnée par appel d’offre Le dossier de demande ci-joint complété, daté et signé GLAND AIGREMONT LUCY SUR CURE POILLY SUR THOLON PERCEY MERRY SUR YONNE Remplir une seule fois par an la fiche demandeur (page 1 à 5 de la demande de subvention). CHICHERY LA VILLE GY L'EVEQUE SENNEVOY LE BAS PAILLY LASSON RONCHERES BEUGNON LES CLERIMOIS VILLENEUVE SUR YONNE ou déposez-la directement à l'accueil de l'hôtel du Département, 2 rue Pierre-Labonde à Troyes. Vous pouvez aussi consulter les appels à projets en cours. BLANNAY CHARNY OREE DE PUISAYE ROUSSON LAINSECQ ISLAND COMPIGNY SORMERY VILLENAVOTTE Pour ce faire, vous pouvez télécharger gratuitement Adobe Acrobat Reader sur internet. SAINT PERE Essayez ultérieurement. COURLON SUR YONNE THOREY BRANNAY TURNY SAINT CYR LES COLONS Institution. Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). CHAMOUX JOUX LA VILLE CHAMPLOST VEZINNES Les destinataires des informations en … Service en ligne – Demandes de subventions. POURRAIN * Quel est le nom de votre association ? DOMATS CUSSY LES FORGES MOULINS EN TONNERROIS VILLEVALLIER LAILLY SALIGNY ESCAMPS MOULINS SUR OUANNE THURY avant le 1. er. fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. Les manifestations sont centralisées par les offices de tourisme du département pour être mises en ligne sur le site de l’office de tourisme et dans. VILLIERS LOUIS CHENY SAINT LEGER VAUBAN BRION LAVAU CHARBUY 1) 1. ARCY SUR CURE FOISSY SUR VANNE VENOUSE Faire des demandes de subvention distinctes pour le fonctionnement et pour l’investissement. SOUCY Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). CHARENTENAY TANLAY LA CHAPELLE VAUPELTEIGNE ORMOY COURGIS PERCENEIGE CHASSIGNELLES NOYERS SUR SEREIN BLACY VILLIERS SAINT BENOIT EPINEUIL Annoncer des manifestations dans l'agenda des sorties. ETIGNY LES HAUTS DE FORTERRE Appel à projets. CHASSY CHEMILLY SUR SEREIN POILLY SUR SEREIN COLLAN BROSSES PRECY SUR VRIN Permet de demander une subvention par courrier auprès de l'État, d'une collectivité territoriale ou d'autres organismes 423 Communes Création de compte. SAINT MARTIN D'ORDON MONTIGNY LA RESLE Retournez votre demande de subvention à : Monsieur le président du Conseil départemental de l’Aube Service du Développement des territoires et de la vie associative (SDTVA) BP 394 , 10026 Troyes cedex. MERCY SAINT SEROTIN DYE YROUERRE. MASSANGIS SAINT MARTIN DU TERTRE ARCES DILO PROVENCY COULOURS Association. MIGENNES 14 Demande de subvention et déclarations 15 16 Suivi des actions Formulaire de comptes certifiés Les dossiers incomplets ne seront pas pris en considération Dossier à remplir et retourner avant le 11 juin 2018 à : M. le Président du Conseil départemental du Val-de-Marne Délégation générale au développement durable CRAIN SAVIGNY SUR CLAIRIS TRONCHOY NUITS SUR ARMANCON VEZANNES BERU FONTENAY SOUS FOURONNES Département de la Charente-Maritime : les services, les élus, les missions, l'actualité, les événements