Jeudi, 24 Août 2017
Mentions légales
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MENTIONS LEGALES

 

Article 1 : PRESENTATION DU SITE:

Vous êtes actuellement connecté au site http://www.lmbc.fr qui est édité par le Lille Métropole Basket SA SP.

Le Lille Métropole Basket est une Société Anonyme Sportive Professionnelle au capital de 80 000 €  dont le siège social est situé au 78 avenue du Président Kennedy à Lille (France – BP 70 733-59034 LILLE) et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 523 744 159 RCS Lille.

Président du club et responsable de la publication : M. Servais TOMAVO

Téléphone : 09 53 17 22 04

Mail : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

 

Article 2 : UTILISATION DU SITE :

I. Accès :

Le site internet http://www.lmbc.fr est la propriété exclusive du LMB SASP. Il est destiné à tenir informer le public sur la structure et l'actualité du club mais aussi de proposer à la vente, via d'autres sites hébergeurs, divers produits ainsi que des titres de participation aux représentations sportives.

En vous connectant et en accédant à ce site, vous reconnaissez accepter ses conditions d'accès et d'utilisation. Ces dernières tiennent compte de la législation en vigueur et lient l'éditeur du site ainsi que les internautes aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés dans sa version consolidée au 11 mai 2016.

Il est également rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Enfin, si le site est normalement accessible 7 jours sur 7 et 24h sur 24, le LMB SASP informe que ledit site est susceptible de voir son accès temporairement impossible pour des cas de force majeure, de difficultés techniques ou encore de maintenance informatique.

II. Propriété intellectuelle :

Le contenu du site http://www.lmbc.fr est protégé par la loi. De ce fait, et en vertu de l'article L342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l'extraction, la reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et/ou de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l'éditeur, une contrefaçon au sens de l'article L335-3 du Code précité.

Néanmoins, ces man?uvres prohibées ne le sont plus si elles ont lieu dans un cadre privé, gratuit, et non destinées à une utilisation collective (Article L122-5 CPI).

 

Article 3 : INFORMATIONS AUX INTERNAUTES :

Conformément aux articles 38 et suivants de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la Loi n°2004-801 du 6 août 2004, toute personne physique dispose d'un droit de communication, de modification, de rectification, d'opposition et de suppression des données à caractère personnel la concernant.

Pour tout signalement de contenus illégaux ou inappropriés, un numéro de téléphone ainsi qu'une adresse mail sont à votre disposition au sein de l'article premier des présentes mentions légales.

Les informations n'ont qu'une valeur informative et le LMB SASP exclue fournir une information absolument exacte bien qu'il s'efforce à agir en ce sens. Pour cette raison, le club ne pourra être tenu responsable des dommages éventuellement causés par l'utilisation d'une information publiée sur le site et qui se serait par la suite révélée erronée.